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Compte rendu du 24 novembre 2014 de Cognin les gorges

Conseil municipal

Publié le Jeudi 11 décembre 2014

Le compte rendu du 24 novembre 2014 est disponible en téléchargement

Ordre du jour :

- nomination et rémunération de l'agent recenseur

- modification de la ZAP

- DM 5

- transfert de la compétence en matière de réseaux et services locaux de communications électroniques à la 3C2V

- transfert de la compétence actions en faveur de la maîtrise de l'énergie Tepos à la 3C2V

- prime annuelle versée aux agents

- remplacement d'un agent technique

- étude du village

- promotion interne

- démolition anciennes écoles rue Parc St Joseph

- route du Ruisant

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Les coordonnées

  • Adresse
    • 38470 Cognin-les-Gorges
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