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Compte rendu du 05 novembre 2018 de Cognin les gorges

Conseil municipal

Publié le Mardi 04 décembre 2018

Le compte rendu du 05 novembre 2018 est disponible en téléchargement

Ordre du jour :

I/ délibération complémentaire à la délibération n°2018-43

- demande de subvention auprès de l’ADEME pour l’étude de faisabilité de la mission de maitrise d’œuvre du projet de marche « chaufferie bois et réseau de chaleur »

II/ signature d’un avant contrat de vente de la parcelle cadastrée B n°1922

III / démolition et clôture-instauration d’une obligation de dépôt de permis de démolir et de déclaration préalable

IV/ démission d’une conseillère municipale

V /présentation du projet de règlement graphique et écrit du plu

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Les coordonnées

  • Adresse
    • 38470 Cognin-les-Gorges
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