Compte rendu du 05 novembre 2018 de Cognin les gorges

Ordre du jour :

I/ délibération complémentaire à la délibération n°2018-43

- demande de subvention auprès de l’ADEME pour l’étude de faisabilité de la mission de maitrise d’œuvre du projet de marche « chaufferie bois et réseau de chaleur »

II/ signature d’un avant contrat de vente de la parcelle cadastrée B n°1922

III / démolition et clôture-instauration d’une obligation de dépôt de permis de démolir et de déclaration préalable

IV/ démission d’une conseillère municipale

V /présentation du projet de règlement graphique et écrit du plu

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