Conseil municipal

Publié le Lundi 10 mars 2014

Approbation des résultats CA 2013 Approbation comptes de gestion Taux d'imposition

Ordre du jour :

  1. APPROBATION DES RESULTATS DU CA 2013 BUDGET PRINCIPAL
  2. APPROBATION DES RESULTATS DU CA 2013 DU CCAS
  3. APPROBATION DES COMPTES DE GESTION 2013 DE LA COMMUNE ET DU CCAS
  4. TAUX D’IMPOSITION DES IMPOTS LOCAUX
  5. BUDGET PRINCIPAL ET CCAS 2014
  6. SUBVENTION BIBLIOTHEQUE
  7. DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL GENERAL
  8. PERMIS DE CONSTRUIRE

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Les coordonnées

  • Adresse
    • 38470 Cognin-les-Gorges
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Saint-Marcellin Vercors Isère Communauté

Créée en janvier 2017, Saint-Marcellin Vercors Isère Communauté regroupe aujourd’hui 47 communes.

Pour une superficie de 896 km² elle compte un peu plus de 45 000 habitants.

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