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Compte rendu du 28 juillet 2014 de Cognin les gorges

Conseil municipal

Publié le Lundi 28 juillet 2014

Le compte rendu du 28 juillet 2014 est disponible en téléchargement

Ordre du jour :

- Travaux voirie 2014

- Hausse du taux de cotisation contrat SOFCAP

- Attribution IAT à l'agent administratif non titulaire

- Sécurisation point d'arrêt Transisère "Le Village"

- Transfert de compétence gestion des milieux aquatiques

- Cahier des charges / requalification patrimoniale et paysagère du centre bourg du village

- Arrêté portant interdiction utilisation lanterne céleste et feu d'artifice

- Transfert de compétence du pouvoir de police du maire

- Travaux mur gorges du Nan

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Les coordonnées

  • Adresse
    • 38470 Cognin-les-Gorges
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