Conseil municipal

Publié le Lundi 28 juillet 2014

Le compte rendu du 28 juillet 2014 est disponible en téléchargement

Ordre du jour :

- Travaux voirie 2014

- Hausse du taux de cotisation contrat SOFCAP

- Attribution IAT à l'agent administratif non titulaire

- Sécurisation point d'arrêt Transisère "Le Village"

- Transfert de compétence gestion des milieux aquatiques

- Cahier des charges / requalification patrimoniale et paysagère du centre bourg du village

- Arrêté portant interdiction utilisation lanterne céleste et feu d'artifice

- Transfert de compétence du pouvoir de police du maire

- Travaux mur gorges du Nan

cliquez ici pour télécharger le compte-rendu

En savoir plus

Les coordonnées

  • Adresse
    • 38470 Cognin-les-Gorges
Retour à la liste

Partage

 | 

Saint-Marcellin Vercors Isère Communauté

Créée en janvier 2017, Saint-Marcellin Vercors Isère Communauté regroupe aujourd’hui 47 communes.

Pour une superficie de 896 km² elle compte un peu plus de 45 000 habitants.

Les coordonnées