Compte rendu du 11 décembre 2024 de Cognin les gorges

Ordre du jour :

I/Délibération 2024-42 : ZAENR

II Délibération 2024-43 : Demande de subvention au titre de la DSIL 2025/ travaux d’aménagement des traversées du village et de mise en sécurité des usager-Phase 2.

III Délibération 2024-44 : Choix des entreprises marché « Requalification des traversées et entrées de village/Phase 2 »

IVDélibération 2024-45 : Convention pour une procédure contentieuse devant le tribunal administratif de Grenoble à l’encontre de l’arrêté préfectoral – IOTA n°39-2024-0100045650.

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