Compte rendu du 19 février 2024 de Cognin les gorges

Ordre du jour :

I/ Approbation du compte de gestion 2023-Budget principal commune

II/Approbation du compte administratif 2023-Budget principal commune

III/ Fixation des taux d'imposition directe 2024

IV/Vote du budget primitif 2024 du budget principal Commune

V/ Convention de servitude convention entre Enedis et la commune de Cognin-Les-Gorges

Parcelle cadastrée B 1923

VI/ Demande de subvention au titre de la DETR et DSIL 2024/ travaux d'aménagement des traversées de village et de mise en sécurité des usagers –Phase 2.

VII/Subvention fonctionnement 2024/Associations

VIII/ Nomenclature budgétaire et comptable M57 / application de la fongibilité des crédits Budget Commune 2024

IX/Aide exceptionnelle à la participation de Violaine Chavance à la coupe du Monde de Touch Rugby

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