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Compte rendu du 20 mars 2017 de Cognin les gorges

Conseil municipal

Publié le Mardi 11 avril 2017

Le compte rendu du 20 mars 2017 est disponible en téléchargement

Ordre du jour :

- VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2016 BUDGET PRINCIPAL COMMUNE

- APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2016 BUDGET PRINCIPAL COMMUNE

- FIXATION DES TAUX D'IMPOSITION DIRECTE

- VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2017 DU BUDGET PRINCIPAL COMMUNE

- AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE 2016

- PROJET DE DECLASSEMENT DE L’EX ROUTE DEPARTEMENTALE N°1532 DE L’ANCIEN PONT SUR LE NAN

- APPROBATION DU PROJET DE PLAN DE ZONAGE D’ASSAINISSEMENT

- SERVITUDE DE PASSAGE

- REHABILITATION MAISON CARRAL-AVANT PROJET SOMMAIRE-

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Les coordonnées

  • Adresse
    • 38470 Cognin-les-Gorges
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