Agenda

Conseil Saint-Marcellin Vercors Isère communauté

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Vie intercommunale

Mardi 19 décembre 2017

Horaires : 19h

Tarifs : entrée libre

Madi 19 décembre, les élus communautaires tiennent conseil à 19h, à la salle des fêtes, à Cognin les Gorges.

A l'ordre du jour :

  1. Tarification de l’eau potable et de l’assainissement sur le territoire de SMVIC
  2. Modalités de facturation de la période de consommation eau et assainissement 2017 des communes
    intégrées au service intercommunal au 1er janvier 2018
  3. Tarif du service SPANC : Compléments à la délibération n°DCC-EAS-17171 du 11 juillet 2017
  4. Tarification des prestations et travaux réalisés par le service eau et assainissement de SMVIC pour le
    compte de tiers
  5. Tarification pour dépotage en station d’épuration
  6. Transfert des zones d’activité économique communales
  7. ZAE des Echavagnes - Cession de terrain à M. TOMASI aux « basses plantées » à Saint Marcellin
  8. ZAE des Echavagnes - Acquisitions de parcelles de terrains à l’Area aux « basses plantées » à Saint
    Marcellin
  9. Cofinancement du projet porté par l’AISG (Association des Industriels du Sud Grésivaudan) « Enquête
    sous-traitance : développer les courants d'affaires entreprises et l'emploi local au titre du programme
    LEADER »
  10. Nouvelle grille tarifaire pour la perception de la taxe de séjour
  11. CISPD de Saint Marcellin Vercors Isère Communauté Approbation des Communes membres
  12. Transfert de compétence GEMAPI au SYMBHI pour l’axe Isère
  13. Désignation des représentants au SIBF
  14. Contrats CITEO pour la filière papiers graphiques et pour la filière emballages ménagers
  15. Convention d’objectifs avec l’association PAISS pour le fonctionnement de la Recyclerie de Saint Sauveur
  16. Rétrocession de la compétence Construction, Aménagement & Entretien de la voirie d’intérêt
    communautaire
  17. Position concernant le projet d’aménagement de l’A480 et de l’échangeur du rondeau – Evaluation
    environnementale
  18. Clôture budget annexe SPIC Ordures Ménagères 2017 et création budget SPA 2018
  19. Décision modificative n°3 du Budget principal 2017 pour ajustement équilibre budgétaire fonctionnement
  20. Décision Modificative n° 2 – Budget Maison Santé
  21. Admission en non-valeur –Budget principal 2017-M14
  22. Décision Modificative n° 3 – Budget Régie Eau
  23. Décision Modificative n° 5 – Budget ZAE
  24. Délibération autorisant le président à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement (dans la
    limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent)
  25. Versement de subventions complémentaires 2017 aux budgets annexes et aux structures partenaires
  26. Attribution d’indemnités de conseils à Monsieur le Trésorier de Saint-marcellin Vercors Isère Communauté
  27. Ressources humaines – créations et ajustements de postes
  28. Communautarisation de la crèche de Montaud
  29. Questions diverses
  30. Information au Conseil sur les décisions prises par le Président et les Vice-Présidents dans le cadre de
    leurs délégations

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