Conseil municipal

Publié le Mardi 04 décembre 2018

Le compte rendu du 05 novembre 2018 est disponible en téléchargement

Ordre du jour :

I/ délibération complémentaire à la délibération n°2018-43

- demande de subvention auprès de l’ADEME pour l’étude de faisabilité de la mission de maitrise d’œuvre du projet de marche « chaufferie bois et réseau de chaleur »

II/ signature d’un avant contrat de vente de la parcelle cadastrée B n°1922

III / démolition et clôture-instauration d’une obligation de dépôt de permis de démolir et de déclaration préalable

IV/ démission d’une conseillère municipale

V /présentation du projet de règlement graphique et écrit du plu

cliquez ici pour télécharger le compte-rendu

En savoir plus

Les coordonnées

  • Adresse
    • 38470 Cognin-les-Gorges
Retour à la liste

Partage

 | 

Saint-Marcellin Vercors Isère Communauté

Créée en janvier 2017, Saint-Marcellin Vercors Isère Communauté regroupe aujourd’hui 47 communes.

Pour une superficie de 896 km² elle compte un peu plus de 45 000 habitants.

Les coordonnées